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A Grille indiciaire Attaché territorial (en vigueur) - 123territorial

A Grille indiciaire Attaché territorial (en vigueur)


Titre Echelon

Indice Brut

Indice Majoré

Avancement d’échelon Salaire brut
Mini Maxi mensuel annuel
Attaché territorial
12
801
658
3 046,74
36 560,85
Attaché territorial
11
759
626
2a 6m
3a
2 898,57
34 782,81
Attaché territorial
10
703
584
2a 6m
3a
2 704,10
32 449,14
Attaché territorial
9
653
545
2a 6m
3a
2 523,51
30 282,16
Attaché territorial
8
625
524
2a 6m
3a
2 426,28
29 115,33
Attaché territorial
7
588
496
2a
2a 6m
2 296,63
27 559,55
Attaché territorial
6
542
461
2a
2a 6m
2 134,57
25 614,82
Attaché territorial
5
500
431
2a
2a 6m
1 995,66
23 947,91
Attaché territorial
4
466
408
1a 6m
2a
1 889,16
22 669,95
Attaché territorial
3
442
389
1a
2a
1 801,19
21 614,24
Attaché territorial
2
423
376
1a
2a
1 740,99
20 891,91
Attaché territorial
1
379
349
1a
1a
1 615,97
19 391,70

Les membres du cadre d’emplois des attachés territoriaux exercent leurs fonctions sous l’autorité des directeurs généraux des services des départements et des régions, des secrétaires généraux ou secrétaires des communes ou des directeurs d’établissements publics et, le cas échéant, des directeurs généraux adjoints des départements et des régions, des secrétaires généraux adjoints des communes, des directeurs adjoints des établissements publics ou des administrateurs territoriaux en poste dans la collectivité ou l’établissement.

Ils participent à la conception, à l’élaboration et à la mise en oeuvre des politiques décidées dans les domaines administratif, financier, économique, sanitaire, social, culturel, de l’animation et de l’urbanisme. Ils peuvent ainsi se voir confier des missions, des études ou des fonctions comportant des responsabilités particulières, notamment en matière de gestion des ressources humaines, de gestion des achats et des marchés publics, de gestion financière et de contrôle de gestion, de gestion immobilière et foncière et de conseil juridique. Ils peuvent également être chargés des actions de communication interne et externe et de celles liées au développement, à l’aménagement et à l’animation économique, sociale et culturelle de la collectivité. Ils exercent des fonctions d’encadrement et assurent la direction de bureau ou de service.

Ils peuvent, en outre, occuper les emplois administratifs de direction des collectivités territoriales, des mairies d’arrondissement ou de groupe d’arrondissements des communes de Lyon et de Marseille assimilés à des communes et des établissements publics locaux assimilés.

Les titulaires du grade d’attaché principal exercent leurs fonctions dans les communes de plus de 2 000 habitants, les départements, les régions et les offices publics d’habitation à loyer modéré de plus de 3 000 logements ainsi que les établissements publics locaux assimilés à une commune de plus de 2 000 habitants. Ils peuvent, en outre, occuper l’emploi de directeur général des services de communes de plus de 2 000 habitants ou exercer les fonctions de directeur d’office public d’habitations à loyer modéré de plus de 1 500 logements.

Les titulaires du grade de directeur territorial exercent leurs fonctions dans les communes de plus de 40 000 habitants, les départements, les régions, les offices publics d’HLM de plus de 5 000 logements ainsi que les établissements publics locaux assimilés à une commune de plus de 40 000 habitants. Ils peuvent, en outre, occuper l’emploi de directeur général des services de communes de plus de 10 000 habitants ou exercer les fonctions de directeur d’office public d’habitations à loyer modéré de plus de 3 000 logements ou d’un établissement public local assimilé à une commune de plus de 10 000 habitants.

Titre Echelon

Indice Brut

Indice Majoré

Avancement d’échelon Salaire brut
Mini Maxi mensuel annuel
Directeur territorial
7
985
798
3 694,98
44 339,75
Directeur territorial
6
935
760
2a 6m
3a
3 519,03
42 228,34
Directeur territorial
5
881
719
2a 6m
3a
3 329,19
39 950,23
Directeur territorial
4
830
680
2a 6m
3a
3 148,60
37 783,25
Directeur territorial
3
780
642
2a 6m
3a
2 972,65
35 671,83
Directeur territorial
2
741
612
1a 6m
2a
2 833,74
34 004,92
Directeur territorial
1
701
582
1a 6m
2a
2 694,83
32 338,02


Titre Echelon

Indice Brut

Indice Majoré

Avancement d’échelon Salaire brut
Mini Maxi mensuel annuel
Attaché principal
10
966
783
3 625,52
43 506,30
Attaché principal
9
916
746
2a 3m
3a
3 454,20
41 450,45
Attaché principal
8
864
706
2a
2a 6m
3 268,99
39 227,90
Attaché principal
7
821
673
2a
2a 6m
3 116,19
37 394,30
Attaché principal
6
759
626
1a 6m
2a
2 898,57
34 782,81
Attaché principal
5
712
590
1a 6m
2a
2 731,88
32 782,52
Attaché principal
4
660
551
1a 6m
2a
2 551,30
30 615,54
Attaché principal
3
616
517
1a 6m
2a
2 393,87
28 726,38
Attaché principal
2
572
483
1a 6m
2a
2 236,43
26 837,22
Attaché principal
1
504
434
1a
1a
2 009,55
24 114,60


Titre Echelon

Indice Brut

Indice Majoré

Avancement d’échelon Salaire brut
Mini Maxi mensuel annuel
Attaché territorial
12
801
658
3 046,74
36 560,85
Attaché territorial
11
759
626
2a 6m
3a
2 898,57
34 782,81
Attaché territorial
10
703
584
2a 6m
3a
2 704,10
32 449,14
Attaché territorial
9
653
545
2a 6m
3a
2 523,51
30 282,16
Attaché territorial
8
625
524
2a 6m
3a
2 426,28
29 115,33
Attaché territorial
7
588
496
2a
2a 6m
2 296,63
27 559,55
Attaché territorial
6
542
461
2a
2a 6m
2 134,57
25 614,82
Attaché territorial
5
500
431
2a
2a 6m
1 995,66
23 947,91
Attaché territorial
4
466
408
1a 6m
2a
1 889,16
22 669,95
Attaché territorial
3
442
389
1a
2a
1 801,19
21 614,24
Attaché territorial
2
423
376
1a
2a
1 740,99
20 891,91
Attaché territorial
1
379
349
1a
1a
1 615,97
19 391,70

Par avancement d’échelon
Le grade d’attaché comprend douze échelons. Le grade d’attaché principal comprend dix échelons. Le grade de directeur territorial comprend sept échelons. L’avancement d’un échelon à l’autre s’effectue selon une durée maximale à minimale précisée par les grilles indiciaires de chaque grade. Cet avancement est plus ou moins rapide selon la notation annuelle et la valeur professionnelle de l’agent appréciée notamment en fonction de leurs aptitudes générales, de leur efficacité, de leurs qualités d’encadrement et de leur sens des relations humaines.

Par avancement de grade
Peuvent être nommés au grade d’attaché principal après inscription sur un tableau d’avancement:

Après un examen professionnel organisé par les centres de gestion, les attachés qui justifient, au 1er janvier de l’année au titre de laquelle est dressé le tableau d’avancement, de trois ans de services effectifs dans un cadre d’emplois, corps ou emploi de catégorie A ou de même niveau et comptant au moins un an d’ancienneté dans le 5e échelon du grade d’attaché.
Les attachés qui justifient, au plus tard le 31 décembre de l’année au titre de laquelle le tableau d’avancement est établi, d’au moins sept ans de services effectifs dans un cadre d’emplois, corps ou emploi de catégorie A ou de même niveau et comptant au moins un an d’ancienneté dans le 9e échelon du grade d’attaché.
Peuvent être nommés au grade de directeur territorial, après inscription sur un tableau d’avancement : les attachés principaux comptant au moins quatre ans de services effectifs dans leur grade.
Sont pris en compte, au titre de ces services, les services accomplis par les attachés principaux détachés dans l’un des emplois mentionnés à l’article 7 du décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à certains emplois administratifs de direction des collectivités territoriales et des établissements publics locaux assimilés.

Suivi du cadre d’emploi sur Internet

Emilie Taman défend sa cause le 01-09-2015 à 19:07

Il a mentionné que les décisions prises par rapport aux demandes faites par les fonctionnaires étaient évaluées «au cas par cas», et a aussi rappelé …

Mariage gai: une fonctionnaire du Kentucky défie la Cour suprême le 01-09-2015 à 17:50

… Cour suprême. Cliquez ici pour lire l'article complet : Mariage gai: une fonctionnaire du Kentucky défie la Cour suprême – sur le site de Cyberpresse …

Bellinzone: La débâcle du projet Insieme devant la justice le 01-09-2015 à 17:48

Atteint aujourd'hui dans sa santé, cet ex-haut fonctionnaire a affirmé qu'il a toujours voulu séparer les affaires privées des affaires professionnelles.

Mariage gai: une fonctionnaire du Kentucky défie la Cour suprême le 01-09-2015 à 15:52

lapresse > ca: international etats unis 201509 01 01 4896948 mariage gai une fonctionnaire du kentucky defie la cour supreme > php. CANADÁ …

amal-hayeti-82 le 01-09-2015 à 15:46

Jeune fille fonctionnaire cherche un homme pour une relation serieuse et durable…

Mariage gai: une fonctionnaire du Kentucky défie la Cour suprême le 01-09-2015 à 15:41

Mariage gai: une fonctionnaire du Kentucky défie la Cour suprême. Une agente d'un comté de l'État américain du Kentucky a une nouvelle fois refusé …

La braderie se termine par une grosse bagarre le 01-09-2015 à 15:33

Sur place, les fonctionnaires ont constaté qu'un groupe de neuf personnes se querellaient bruyamment malgré leur présence. La situation a dégénéré …

Malgré un ordre de la Cour suprême, une fonctionnaire refuse des mariages gays en raison de sa … le 01-09-2015 à 15:22

La fonctionnaire, Kim Davis, est la greffière du comté de Rowan ("county clerk"), et dirige le bureau délivrant aux couples désireux de se marier le …

Mariage gai: une fonctionnaire du Kentucky défie la Cour suprême le 01-09-2015 à 15:11

La fonctionnaire, Kim Davis, est la greffière du comté de Rowan («county clerk»), et dirige le bureau délivrant aux couples désireux de se marier le …

Le fonctionnaire dirigeant dans la commune le 01-09-2015 à 14:53

Dans le numéro de la «Revue de droit communal» paru en juin, Damien Léonard signe un article consacré à la fonction de fonctionnaire dirigeant …

Incendie dans une prison: 1 mort, 26 blessés et la responsabilité de l'Etat en question le 01-09-2015 à 14:35

«Les prisons au Maroc, c'est 14 fonctionnaires pour 14 détenus. Les standards internationaux exigent un gardien pour trois détenus», assène …

Pensions: des réserves au moins jusqu'en 2040 le 01-09-2015 à 12:56

@Jalouxman: un fonctionnaire ne cotise pas par définition. Pour payer un fonctionnaire, il faut piquer les sous de la poche d'un privé (ou s'endetter).

Liban: des protestataires occupent le ministère de l'Environnement (fonctionnaire) le 01-09-2015 à 11:03

Des dizaines de jeunes militants occupaient mardi le ministère libanais de l'Environnement, réclamant la démission du ministre sur fond de crise des …

Harcèlement moral : le fonctionnaire doit-il établir une volonté délibérée de sa hiérarchie de lui … le 01-09-2015 à 10:56

NON : dans un arrêt en date du 2 juillet 2015, le Conseil d'Etat considère qu'en se bornant à relever, pour écarter l'existence d'un harcèlement moral, …

Fonctionnaire suspendu en raison d'une vidéo : décision stupide, selon Mauril Bélanger • Régional … le 01-09-2015 à 10:48

Le député libéral d'Ottawa-Vanier, Mauril Bélanger, qualifie de stupide, la décision de suspendre le fonctionnaire Tony Turner après la diffusion de sa …

Accusations de corruption contre un ex-haut fonctionnaire le 01-09-2015 à 10:16

Imprimer Envoyez cet article L'ex-chef du service informatique de l'Administration fédérale des contributions (AFC) comparaît dès mardi devant le …

Fonction publique : stage et titularisation le 01-09-2015 à 09:12

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Accusations de corruption contre un ex-haut fonctionnaire le 01-09-2015 à 08:26

L'ex-chef du service informatique de l'Administration fédérale des contributions (AFC) comparaît dès mardi devant le Tribunal pénal fédéral (TPF).

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Une fonctionnaire obligée de délivrer des permis de mariage à tous. Publié il y a il y a 5 heures. RÉSUMÉ. La Cour Suprême (voir aussi Mariage) a …

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vacataire-contractuel fonction territoriale et handicap le 01-09-2015 à 13:41

vacataire-contractuel fonction territoriale et handicap. Question postée dans le … demission d'un agent contractuel de la fonction publique territoriale.

Fonction publique territoriale le 01-09-2015 à 10:07

Découvrez la mutuelle labellisée de la SMH, une protection santé qui répond aux besoins de la fonction publique territoriale !

Forum 'Dialogue social et santé au travail' organisé par la MNFCT le vendredi 30 octobre à Paris le 01-09-2015 à 09:22

… Directeur général du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, Florence Carruel, Présidente de l'Association nationale des médecins …

3 le 01-09-2015 à 05:42

Le service des instances paritaires organise une formation sur l'annualisation du temps de travail. Les participants sont invités à se munir de cas …

calcul retraite fonction publique territoriale le 01-09-2015 à 03:07

Calcul et simulateur retraite pour les cotisants de la fonction publique (hospitalière, territoriale … La retraite dans la fonction publique obéit à des .

Entre tristesse et hommages le 01-09-2015 à 02:07

Il a été, pendant plus de vingt-cinq ans, mon premier vice-président au centre de gestion de la fonction publique territoriale. Jacques était d'abord un …

Concours de la fonction publique le 01-09-2015 à 00:05

Si tu souhaites rester près de chez toi, tu peux tenter la fonction publique territoriale. Pour avoir les dates de concours, trouve les coordonnées .

Licenciement Dun Fonctionnaire Territorial Procdure le 31-08-2015 à 22:00

Cas de revocation – forum de la fonction publique territoriale, Machine à café "bonjour, actuellement fonctionnaire territorial depuis 13ans dans une …

Medecins Travail Jobs vacance à Centre Gestion Fonction Publique Territoriale Haute Garonne … le 31-08-2015 à 17:09

Centre Gestion Fonction Publique Territoriale Haute Garonne comme la société que l'ouverture opportunité d'offres d'emploi, avoir des emplois …

Préparation aux concours fonction publique le 31-08-2015 à 14:08

Diplômée de Sciences Po Lyon, majore de promotion 2013 et lauréate du concours d'attachée territoriale (catégorie A fonction publique territoriale), …

Accident Travail Fonction Publique Territoriale le 31-08-2015 à 13:30

Accueil » Actualités » Fonction publique territoriale : congés maladies, accidents du travail, maladies professionnelles. Fonction publique territoriale …


Valeur mensuelle du point d’indice : 4.6303 € au 01/07/2010

Indice majoré (Points)
Régime indemnitaire (Euros) 
Supplément Familial de Traitement (Euros)


Total salaire brut mensuel
0,00
Total salaire brut annuel
0,00


COTISATIONS SALARIALES MENSUELLES
BASE
TAUX
RETENUES
CSG DEDUCTIBLE 1%
0,00
5,10
0,00
COT. FONDS SOLIDARITE
0,00
1,00
0,00
RDS
0,00
0,50
0,00
CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE
0,00
2,40
0,00
CNRACL
0,00
9,46
0,00
RETRAITE ADDITIONNELLE
0,00
5,00
0,00
Total cotisations salariales
0,00


Total salaire net mensuel
0,00
Total salaire net annuel
0,00


Valeur mensuelle du point d’indice : 4.6303 € au 01/07/2010

Nombre d’enfants
Indice Majoré (IM)


Votre supplément Familial de Traitement (Euros)

Nombre d’enfants
Part fixe
Part proportionnelle au traitement brut
Montants mensuels planchers
Montants mensuels plafonds
1
2,29
0
2,29
2,29
2
10,67
3
73,04
110,27
3
15,24
8
181,56
280,83
par enfant supplémentaire
4,57
6
129,31
203,77


Hors Indice Chevron

Indice Majoré

Traitement brut
Mensuel Annuel
HEA 1
1
881
4 079,29
48 951,53
HEA 2
2
916
4 241,35
50 896,26
HEA3
3
963
4 458,98
53 507,75
HEB 1
1
963
4 458,98
53 507,75
HEB 2
2
1004
4 648,82
55 785,85
HEB 3
3
1058
4 898,86
58 786,29
HEB BIS 1
1
1058
4 898,86
58 786,29
HEB BIS 2
2
1086
5 028,51
60 342,07
HEB BIS 3
3
1115
5 162,78
61 953,41
HEC 1
1
1115
5 162,78
61 953,41
HEC 2
2
1139
5 273,91
63 286,94
HEC 3
3
1164
5 389,67
64 676,03
HED 1
1
1164
5 389,67
64 676,03
HED 2
2
1217
5 635,08
67 620,90
HED 3
3
1270
5 880,48
70 565,77
HEE 1
1
1270
5 880,48
70 565,77
HEE 2
2
1320
6 112,00
73 343,95
HEF
1
1369
6 338,88
76 066,57
HEG
1
1501
6 950,08
83 400,96



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4.6303 € *

*valeur mensuelle du point d'indice de la fonction publique au 01/07/2010 pas d'augmentation depuis cette date.

 

Les chiffres clés au : 1er juillet 2012

Indice 100 majoré annuel : 5 556.35

Point d'indice majoré annuel : 55.5635

Point d'indice majoré mensuel : 4.6303

Minimum de traitement (IM) : 308

Traitement médian (IM) : 439

Sommet de grille (IM) : 821

Hors échelle G mensuel (IM) : 1501

 

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